Défiscaliser : métaux, forêts, dons...

En principe, la revente de bijoux, de métaux précieux (or, argent, platine), d'objets d'art, de collection ou d'antiquité par un particulier ou une association est imposable.
De même sont imposables les échanges, les apports en société et même les exportations de ces biens en dehors de l'Union européenne.
Certaines opérations sont cependant exonérées. Il s'agit :

• de la vente de bijoux, d'objets d'art, de collection ou d'antiquité dès lors que le prix de vente n'excède pas 5 000 €.
  Attention ! La vente de métaux précieux ne bénéficie pas de cette exonération : elle est taxable même quand le prix de vente est inférieur à 5 000 €.
• des cessions aux musées (type dation) ;
• des cessions aux bibliothèques publiques ;
• des dons d'oeuvres d'art en paiement de droits de succession (dations) ;
• des exportations par les artistes de leurs oeuvres ;
• des ventes faites à un service public d'archives ou à une collectivité publique ;
• des ventes d'oeuvres d'art réalisées en France par un contribuable non résident.

Quand la vente n'est pas exonérée, le vendeur doit régler une taxe forfaitaire de 8% pour les métaux précieux et de 5% pour les autres biens. Cette taxe forfaitaire est calculée sur le prix de la vente et non sur l'éventuelle plus-value réalisée.

Pour tous ces biens (métaux précieux compris), le vendeur peut cependant opter, à la place de la taxation forfaitaire, pour le régime fiscal classique des plus-values relatives aux cessions de meubles. Cette option est intéressante si le bien est détenu depuis plus de 12 ans. Dans ce cas, la plus-value est totalement exonérée : elle bénéficie en effet d'un abattement de 10% par année de possession, au-delà de la deuxième année.